CALENDRIER

Prochain conseil municipal Jeudi 7 Novembre 2019 à 20h00 en Mairie de Montchevreuil

 

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du 13 septembre 2019.
  • Attribution de compensation commune nouvelle.
  • Délibération autorisant la signature d’une convention avec CertiNergy.
  • Délibération autorisant les modifications statutaires du Syndicat d’Energie de l’Oise.
  • Elaboration du Plan Local d’Urbanisme de Fresneaux-Montchevreuil – Débat complémentaire sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables.
  • Déclaration d’Intention d’Aliéner Emplacement Réservé n° 3 Bachivillers.
  • Délibération pour travaux d’éclairage public EP Aérien rue du Moulin et rue Barrée lieu-dit Bachivillers..
  • Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP).
  • Délibération pour accord de principe sur adhésion à un Comité D’œuvres Sociales pour le personnel.
  • Délibération pour création d’un emploi nouveau.
  • Délibération pour rémunération des heures complémentaires et des heures supplémentaires.
  • Délibération pour reconduction du contrat avec Ciné Rural et désignation d’un représentant.
  • Cérémonie du 11 novembre.
  • Préparation des manifestations pour Noël (Marché, distribution des jouets, colis des Anciens).
  • Présentation du rapport d’activités de Véolia.
  • Questions diverses.